Go to Top

Mention Légale

Ce site est la propriété de la société SIMAT SYSTEM au capital de 3 000 euros, inscrite au registre du commerce, sous le numéro 489 911 180, numéro de TVA intracommunautaire FR 28489911180, dont le siège social est situé :

Rue du Pavé
39600 CHAMPAGNE SUR LOUE
Tél. : 03.81.47.50.00  –  Fax : 03.81.50.29.91

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Le directeur de la publication du site Web est Monsieur CARP Mathias, en qualité de Gérant de la société SIMAT SYSTEM.

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Web www.simat.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est la suivante:

SIMAT SYSTEM
1 rue Thomas Edison
25000 BESANCON

L’utilisateur du site Web reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur du site web www.simat.fr  reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web www.simat.fr est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Les informations fournies par la société SIMAT SYSTEM le sont à titre indicatif. La société SIMAT SYSTEM ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société SIMAT SYSTEM et/ou des éléments sur lesquels la société SIMAT SYSTEM dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.

Le contenu du site www.simat.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.